CC Pays du Saintois

Conseil Communautaire - Commissions

Fonctionnement général
Les Commissions sont force de proposition auprès de l'Exécutif, qui se réunit toutes les 2 semaines et est chargé de la mise en oeuvre de la politique communautaire.
L'Exécutif prépare les décisions et les orientations politiques pour le Bureau, qui se réunit 15 jours avant chaque Conseil communautaire afin de le préparer et de vérifier la pertinence des sujets à y présenter.
Enfin, le Conseil Communautaire approuve ou désapprouve les décisions par délibérations.
Composition des organes
L'organe délibérant : le Conseil Communautaire regroupe 71 délégués titulaires et 46 délégués suppléants.
L'exécutif : il est composé du président et de 9 vice-présidents.
Le bureau : il est composé des membres de l'exécutif et d'autres délégués communautaires

Les commissions et comités de pilotage :
  1. Commission Budget et Finances
  2. Commission Gestion des Déchets
  3. Commission Habitat, Urbanisme et Aménagement du territoire
  4. Commission Emploi, Insertion et Handicap
  5. Commission Economie et Tourisme
  6. Commission Communication
  7. Commission Agriculture
  8. Commission Déneigement
  9. Commission Fleurissement
  10. Commission Environnement (transition énergétique, eau)
  11. Commission Culture, Jeunesse, Sport et Vie associative
  12. Commission Petite Enfance
  13. Comité de Pilotage GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations)
 
  • La commission Budget et Finances est réservée aux délégués communautaires.
  • Les autres commissions sont ouvertes à tous les habitants du territoire, sous réserve d'une inscription préalable auprès de la CCPS (03 83 52 47 93 ou contact@ccpaysdusaintois.fr). Leur date est publiée dans l'Agenda intercommunal.