CC Pays du Saintois

Publications

Publications externes
 
Lettre d'informations de la Communauté de Communes
InfoTri
Guide pratique du Pays du Saintois
Guide pratique 2022
Guide des activités
Guide des activités 2022/2023
Diagnostic de territoire du pays du saintois
Diagnostic de territoire octobre 2014
Comptes-rendus communautaires
Comptes-rendus des Conseils Communautaires
 

CR du Conseil Communautaire du 25 novembre 2021
CR du Conseil Communautaire du 17 mars 2022
CR du Conseil Communautaire du 14 avril 2022
CR du Conseil Communautaire du 23 juin 2022
CR du Conseil Communautaire du 6 octobre 2022

 
Déliberations des Conseils Communautaires

Conseil communautaire du 6 octobre 2022
Déliberation n°39
Déliberation n°40
Déliberation n°41
Déliberation n°42
Déliberation n°43
Déliberation n°44
Déliberation n°45
Déliberation n°46 Annexe 1
Déliberation n°46 Annexe 2
Déliberation n°46 Annexe 3

Déliberation n°47 annexe
Déliberation n°47
Déliberation n°48 Annexe
Déliberation n°48
Déliberation n°49
Déliberation n°50
Déliberation n°51
Déliberation n°52
Déliberation n°53
Déliberation n°54
Déliberation n°55
Déliberation n°56

 
Comptes-rendus de la Commission "Transitions 5 E"
CR Commission Transitions 5 E du 15 décembre 2021
CR Commission Transitions 5 E du 11 mai 2022
Comptes-rendus de la Commission "Aménagement du territoire"
En attente de contenu
Comptes-rendus de la Commission "Développement solidaire et action sociale"
CR Commission Développement solidaire et action sociale du 29 avril 2021
CR Commission Développement solidaire et action sociale du 15 novembre 2021
Comptes-rendus de la Commission "Dynamisme culturel et promotion territoriale"

CR Commission Dynamisme culturel et promotion territoriale du 20 janvier 2021
CR Commission Dynamisme culturel et promotion territoriale du 7 juillet 2021
CR Commission Dynamisme culturel et promotion territoriale du 3 mai 2022

 
Archives des comptes-rendus de commissions
 
    Comptes-rendus de la Commission "Habitat, urbanisme et aménagement du                    territoire"
CR Commission Habitat du 26 novembre 2019
CR Commission Habitat du 6 février 2020
    Comptes-rendus de la Commission "Economie & tourisme"
CR Commission Economie & Tourisme du 05 mars 2018 - Support PowerPoint
    Comptes-rendus de la Commission "Communication"
CR Commission Communication du 21 mai 2019
CR Commission Communication du 1er octobre 2019
    Comptes-rendus de la Commission "Fleurissement"
CR Commission Fleurissement du 24 septembre 2019
    Comptes-rendus de la Commission "Agriculture et Déneigement"
CR Commission Agriculture et Déneigement du 20 novembre 2018 - Support de présentation PowerPoint
CR Commission Agriculture du 3 décembre 2019
    Comptes-rendus de la Commission "Culture, sport et vie associative"
    Comptes-rendus de la Commission "Emploi, Insertion & Handicap"
CR Commission Emploi, Insertion & Handicap du 11 janvier 2018 - Support de présentation PowerPoint